Raison sociale : Fauvel
Siège social : 3 La Croix Sous l'Ange
50680 MOON-SUR-ELLE
RCS : COUTANCES
344 457 270
Société au capital de 299.880.00 euro
TVA :
Téléphone :
02 33 56 83 31
Directeur de la publication : Bertrand Foucher
Hébergement
Administration, gestion et maintenance de l'hébergement: Netskiss sarl - 58 av. Pierre Berthelot 14000 CAEN - Tél: 02 31 52 03 06
Hébergement du site : Gandi sas - 15 place de la Nation 75011 Paris - Tél: 01 43 73 78 51
Conception & réalisation, webmaster
Netskiss sarl - 58 av. Pierre Berthelot 14000 CAEN - Tél: 02 31 52 03 06 - www.netskiss.fr
Propriété intellectuelle
Les éléments figurant au sein du présent site, tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données, logiciel, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartiennent à Normandy Ceramics.
L'utilisateur s'interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d'en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, à l'exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme.
Données personnelles
L'utilisateur du présent site est informé que, lors de sa navigation sur le site www.normandy-ceramics.com, des données à caractère personnel le concernant sont collectées et traitées.
Ce traitement a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 sous le numéro .
L'Utilisateur du Site est informé que ses données :
- sont collectées de manière loyale et licite,
- sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes,
- ne seront pas traitées ultérieurement de manière incompatible avec ces finalités,
- sont adéquates, pertinentes et non excessives au regard des finalités pour lesquelles elles sont collectées et de leurs traitements ultérieurs,
- sont exactes et complètes,
- sont conservées sous une forme permettant l'identification des personnes concernées pendant une durée qui n'excède pas la durée nécessaire aux finalités
pour lesquelles elles sont collectées et traitées.